2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC LYONS ANDELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charleval.
CC LYONS ANDELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 27380 à Charleval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LYONS ANDELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 03/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LYONS ANDELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/07/2017 - 03/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Charleval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LYONS ANDELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Sergent Pasquier, Fleury-sur-Andelle (27380) | PC Mixte | A246 | 5 296 m² | 1 565 m² | 2020/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
