2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC GORGES CAUSSES CEVENNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Florac Trois Rivières.
CC GORGES CAUSSES CEVENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48400 à Florac Trois Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC GORGES CAUSSES CEVENNES compte 5 autorisations recensées sur la période 17/10/2017 - 09/07/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC GORGES CAUSSES CEVENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/10/2017 - 09/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Florac Trois Rivières. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC GORGES CAUSSES CEVENNES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 214 Avenue Jean Monestier, Florac Trois Rivières (48400) | PC Locaux | AH17 | 27 305 m² | 18 m² | 2020/08/18 |
| 14 Avenue Jean Monestier, Florac Trois Rivières (48400) | PC Locaux | AH176 | 3 227 m² | 221 m² | 2020/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bédouès-Cocurès. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Vigne De Miral - Cocures, Bédouès-Cocurès (48400) | PA | A250, A251 | — | 2020/05/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
