CC DU VOUGLAISIEN - Permis de construire et DP

Cessée
248600561 Communauté de communes Créée le 31/12/1997

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC DU VOUGLAISIEN

CC DU VOUGLAISIEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Vouillé.

Profil et organisation

CC DU VOUGLAISIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86190 à Vouillé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CC DU VOUGLAISIEN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/1997

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU VOUGLAISIEN

Activité d’urbanisme de CC DU VOUGLAISIEN

CC DU VOUGLAISIEN compte 5 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 05/09/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU VOUGLAISIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/10/2013 - 05/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DU VOUGLAISIEN

5 autorisations sur la période 02/10/2013 - 05/09/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Vouillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU VOUGLAISIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

2 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Frugerie, Latillé (86190) PC Locaux B1370 — 150 m² 2016/09/05
All Des Voines, Maillé (86190) PC Locaux AA63 10 603 m² 49 m² 2016/06/25

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zae De Beauregard, Vouillé (86190) PC Locaux YD181, YD179 8 000 m² 124 m² 2013/10/02

Répartition géographique des autorisations de CC DU VOUGLAISIEN

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC DU VOUGLAISIEN

Sources des informations sur CC DU VOUGLAISIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU VOUGLAISIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU VOUGLAISIEN ?
CC DU VOUGLAISIEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU VOUGLAISIEN ?
Le profil de CC DU VOUGLAISIEN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU VOUGLAISIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU VOUGLAISIEN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU VOUGLAISIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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