2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Eurre.
CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26400 à Eurre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE compte 15 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 23/04/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 20/03/2014 - 23/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Eurre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sans Objet, Beaufort-sur-Gervanne (26400) | PC Locaux | C546 | 1 323 m² | 67 m² | 2023/12/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Eurre
7 autorisations
Beaufort-sur-Gervanne
2 autorisations
Livron-sur-Drôme
2 autorisations
Crest
1 autorisation
Grane
1 autorisation
Loriol-sur-Drôme
1 autorisation
Saou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
