2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CC DU PAYS NOYONNAIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Roye.
CC DU PAYS NOYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60400 à Noyon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS NOYONNAIS compte 8 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 29/06/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS NOYONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 05/02/2013 - 29/06/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Roye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS NOYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Cehm Des Muriers, Genas (69740) | PC Locaux | BH374, B146 | 2 636 m² | 940 m² | 2013/06/18 |
| Les Pres Du Mouton, Guiscard (60640) | PC Locaux | ZE41 | 3 340 m² | 447 m² | 2013/02/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 3 départements - 2 régions
Roye
2 autorisations
Crisolles
1 autorisation
Genas
1 autorisation
Genvry
1 autorisation
Guiscard
1 autorisation
Larbroye
1 autorisation
Salency
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
