Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Angle Rue Henri Cornat Et, Valognes (50700) | PA | AN607 | — | 2017/04/18 |
CC DU COEUR DU COTENTIN - Permis d'aménager
Cessée
200042711
Communauté de communes
Créée le 01/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU COEUR DU COTENTIN
CC DU COEUR DU COTENTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valognes.
Profil et organisation
CC DU COEUR DU COTENTIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 50700 à Valognes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU COEUR DU COTENTIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis d'aménager de CC DU COEUR DU COTENTIN
Activité d’urbanisme de CC DU COEUR DU COTENTIN
CC DU COEUR DU COTENTIN compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2017 - 18/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU COEUR DU COTENTIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2017 - 18/04/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CC DU COEUR DU COTENTIN
1 autorisation sur la période 18/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Valognes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CC DU COEUR DU COTENTIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU COEUR DU COTENTIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
SIREN 255003592
Même département de siège
131 autorisations
131 PC
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SIREN 255002883
Même département de siège
51 autorisations
51 PC
CA DU COTENTIN
SIREN 200067205
Même département de siège
38 autorisations
25 PC
6 PA
7 PD
CA SAINT-LO AGGLO
SIREN 200066389
Même département de siège
21 autorisations
18 PC
2 PA
1 PD
CC COUTANCES MER ET BOCAGE
SIREN 200067023
Même département de siège
19 autorisations
8 PC
9 PA
2 PD
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE
SIREN 200069425
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PD
Sources des informations sur CC DU COEUR DU COTENTIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DU COEUR DU COTENTIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU COEUR DU COTENTIN ?
CC DU COEUR DU COTENTIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU COEUR DU COTENTIN ?
Le profil de CC DU COEUR DU COTENTIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU COEUR DU COTENTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU COEUR DU COTENTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU COEUR DU COTENTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable