CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blénod-lès-Pont-à-Mousson.
Profil et organisation
CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54700 à PONT-A-MOUSSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
Activité d’urbanisme de CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2023 - 13/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
2 autorisations sur la période 10/05/2023 - 13/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Blénod-lès-Pont-à-Mousson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Deuxieme Bas Lieux, Pont-à-Mousson (54700) | PC Locaux | AZ157, AZ166 | 12 945 m² | 134 m² | 2024/08/13 |
| Rue Francoise Dolto, Blénod-lès-Pont-à-Mousson (54700) | PC Locaux | AD1075 | 1 382 m² | 547 m² | 2023/05/10 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.