2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CC DES TERRES D'AUXOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Semur-en-Auxois.
CC DES TERRES D'AUXOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21140 à Semur-en-Auxois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES TERRES D'AUXOIS compte 7 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 06/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TERRES D'AUXOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/10/2017 - 06/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Semur-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TERRES D'AUXOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Piscine, Époisses (21460) | PC Locaux | BN207 | 3 049 m² | 5 m² | 2020/03/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Semur-en-Auxois
3 autorisations
Le Val-Larrey
2 autorisations
Précy-sous-Thil
1 autorisation
Époisses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
