2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC DES COTEAUX DU VAL D'ARROS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dours.
CC DES COTEAUX DU VAL D'ARROS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 65190 à Tournay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES COTEAUX DU VAL D'ARROS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2018 - 04/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES COTEAUX DU VAL D'ARROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2018 - 04/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Dours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES COTEAUX DU VAL D'ARROS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 58 Rue Des Pyrenees, Dours (65350) | PC Locaux | C210, C209 | 4 315 m² | 434 m² | 2018/10/04 |
| 35 Avenu Avenue De Bagnères, Tournay (65190) | PC Locaux | B955 | 10 351 m² | 104 m² | 2018/05/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
