CC DE VEZOUZE EN PIEMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
CC DE VEZOUZE EN PIEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Badonviller.
Profil et organisation
CC DE VEZOUZE EN PIEMONT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54450 à BLAMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
Activité d’urbanisme de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
CC DE VEZOUZE EN PIEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2019 - 04/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE VEZOUZE EN PIEMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
1 autorisation sur la période 17/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Barbas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE VEZOUZE EN PIEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Saule, Barbas (54450) | PC Locaux | ZC108 | 12 253 m² | 135 m² | 2019/04/17 |
Permis d'aménager de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
1 autorisation sur la période 04/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Badonviller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 A Rue Theophile Fenal, Badonviller (54540) | PA | AB260, AB278 | 95 775 m² | 2019/11/04 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.