CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS - Permis de construire et DP

Active
200066835 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Esternay.

Profil et organisation

CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51260 à Anglure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCSSOM
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

Activité d’urbanisme de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 17/12/2021 - 13/02/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

17/12/2021 - 13/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

6 autorisations sur la période 17/12/2021 - 13/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Esternay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L Arbre Haut, Esternay (51310) PC Locaux ZS204 — 74 m² 2026/02/13

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Esternay (51310) PC Locaux — — 415 m² 2023/03/08

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Just-Sauvage (51260) PC Locaux — — 33 m² 2021/12/17

Répartition géographique des autorisations de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

Demandeurs comparables à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

Sources des informations sur CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS ?
CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS ?
Le profil de CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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