2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DE LOIR ET SARTHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Huillé-Lézigné.
CC DE LOIR ET SARTHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49125 à Tiercé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LOIR ET SARTHE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 02/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LOIR ET SARTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/07/2015 - 02/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Huillé-Lézigné.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LOIR ET SARTHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Loir, Huillé-Lézigné (49430) | DP Locaux | ZK142 | 401 m² | 7 m² | 2018/10/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
