CC DE LOIR ET SARTHE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC DE LOIR ET SARTHE
CC DE LOIR ET SARTHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Étriché.
Profil et organisation
CC DE LOIR ET SARTHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49125 à TIERCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LOIR ET SARTHE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/1994
Siège social
Permis de construire et DP de CC DE LOIR ET SARTHE
Activité d’urbanisme de CC DE LOIR ET SARTHE
CC DE LOIR ET SARTHE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 02/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LOIR ET SARTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE LOIR ET SARTHE
3 autorisations sur la période 15/07/2015 - 02/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Étriché.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LOIR ET SARTHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Oxalis Jarze, Jarzé Villages (49140) | DP Locaux | ZC200 | 1 096 m² | 9 m² | 2019/07/02 |
| 17 Rue Du Loir, Huillé-Lézigné (49430) | DP Locaux | ZK142 | 401 m² | 7 m² | 2018/10/09 |
| Rue Du Chauvineau, Étriché (49330) | PC Locaux | C2063, C2061 | 740 m² | 2 m² | 2015/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE LOIR ET SARTHE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LOIR ET SARTHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LOIR ET SARTHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.