Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Vitrolle, Limeuil (24510) | PA | OC302, OC304 | 64 780 m² | 2024/02/12 |
CC DE LA VALLEE DE L'HOMME - Permis d'aménager
Active
200041168
Communauté de communes
PME
Créée le 01/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
CC DE LA VALLEE DE L'HOMME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limeuil.
Profil et organisation
CC DE LA VALLEE DE L'HOMME est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24620 aux Eyzies.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
Activité d’urbanisme de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
CC DE LA VALLEE DE L'HOMME compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2024 - 12/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA VALLEE DE L'HOMME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/02/2024 - 12/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
1 autorisation sur la période 12/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Limeuil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CA LE GRAND PERIGUEUX
SIREN 200040392
Même département de siège
47 autorisations
24 PC
4 PA
19 PD
SYNDICAT MIXTE PERIGORD NUMERIQUE
SIREN 200045771
Même département de siège
27 autorisations
27 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE-PERIGORD
SIREN 200034833
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
2 PA
5 PD
S. MIXTE DEP. POUR LA GESTION ET LE TRAIT. DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
SIREN 252405329
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
6 PA
1 PD
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE
SIREN 282400019
Même département de siège
15 autorisations
12 PC
3 PD
CC DU PERIGORD NONTRONNAIS
SIREN 200071819
Même département de siège
14 autorisations
9 PC
5 PA
Sources des informations sur CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE LA VALLEE DE L'HOMME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA VALLEE DE L'HOMME ?
CC DE LA VALLEE DE L'HOMME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA VALLEE DE L'HOMME ?
Le profil de CC DE LA VALLEE DE L'HOMME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA VALLEE DE L'HOMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA VALLEE DE L'HOMME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA VALLEE DE L'HOMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable