2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DE LA MONTAGNE NOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cuxac-Cabardès.
CC DE LA MONTAGNE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 11380 aux Ilhes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LA MONTAGNE NOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/08/2016 - 20/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA MONTAGNE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/08/2016 - 20/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Cuxac-Cabardès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA MONTAGNE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | C935 | 3 000 m² | 25 m² | 2018/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 101, Lastours (11600) | PC Locaux | U640 | 1 510 m² | 47 m² | 2017/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rpt De Caudebronde, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | C878 | 1 394 m² | 13 m² | 2016/08/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
