Présentation détaillée de CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Péronne.
Profil et organisation
CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80200 à Péronne.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
Activité d’urbanisme de CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) compte 6
autorisations recensées
sur la période 03/05/2016 - 15/02/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL), permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
03/05/2016 - 15/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
5 autorisations sur la période 03/05/2016 - 15/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Péronne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) ?
CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) ?
Le profil de CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA HAUTE SOMME (COMBLES - PERONNE - ROISEL) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.