2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Gaudens.
CC COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31800 à Saint-Gaudens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES compte 9 autorisations recensées sur la période 12/04/2019 - 24/12/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 12/04/2019 - 24/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Gaudens. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Republique, Saint-Gaudens (31800) | PC Locaux | AL340 | 2 306 m² | 160 m² | 2019/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ausson. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 8A Di Saoucette, Ausson (31210) | PA | ZE13, ZE14 | 50 330 m² | 2019/05/09 |
1 autorisation sur la période 17/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montréjeau. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Barry, Montréjeau (31210) | PD | C1193 | 2 942 m² | 2023/03/17 |
5 communes - 1 département - 1 région
Saint-Gaudens
5 autorisations
Aurignac
1 autorisation
Ausson
1 autorisation
Montréjeau
1 autorisation
Villeneuve-de-Rivière
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
