2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC COEUR DU PAYS HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Audun-le-Roman.
CC COEUR DU PAYS HAUT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54560 à Audun-le-Roman.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC COEUR DU PAYS HAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 13/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR DU PAYS HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/09/2017 - 13/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Audun-le-Roman.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR DU PAYS HAUT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fond Des Lits, Mont-Bonvillers (54111) | PC Logement | AC149 | 95 271 m² | 995 m² | 2019/05/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
