CC COEUR DU PAYS HAUT - Permis de construire et DP

Active
200070290 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CC COEUR DU PAYS HAUT

CC COEUR DU PAYS HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Audun-le-Roman.

Profil et organisation

CC COEUR DU PAYS HAUT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54560 à AUDUN-LE-ROMAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC COEUR DU PAYS HAUT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC COEUR DU PAYS HAUT

Activité d’urbanisme de CC COEUR DU PAYS HAUT

CC COEUR DU PAYS HAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 13/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR DU PAYS HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/09/2017 - 13/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC COEUR DU PAYS HAUT

3 autorisations sur la période 13/09/2017 - 13/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Audun-le-Roman.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR DU PAYS HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9003 Av Joliot Curie, Piennes (54490) PC Locaux AH1005, AH1006 2 940 m² 527 m² 2026/03/13
Fond Des Lits, Mont-Bonvillers (54111) PC Logement AC149 95 271 m² 995 m² 2019/05/29
1 Rue Du Verger, Audun-le-Roman (54560) PC Locaux AH336 819 m² 2017/09/13

Répartition géographique des autorisations de CC COEUR DU PAYS HAUT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CC COEUR DU PAYS HAUT

Sources des informations sur CC COEUR DU PAYS HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC COEUR DU PAYS HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC COEUR DU PAYS HAUT ?
CC COEUR DU PAYS HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC COEUR DU PAYS HAUT ?
Le profil de CC COEUR DU PAYS HAUT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC COEUR DU PAYS HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC COEUR DU PAYS HAUT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC COEUR DU PAYS HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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