2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
CC CHALOSSE TURSAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Samadet.
CC CHALOSSE TURSAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 40500 à Saint-Sever.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC CHALOSSE TURSAN compte 4 autorisations recensées sur la période 20/10/2022 - 10/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CHALOSSE TURSAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/10/2022 - 12/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Samadet. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHALOSSE TURSAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Des Pyrenees, Samadet (40320) | PC Locaux | C489, C491 | 6 170 m² | 101 m² | 2022/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aurice. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Departementale 924, Aurice (40500) | PA | D169, D297 | 183 569 m² | 2025/10/10 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
