CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Germain-les-Belles.
Profil et organisation
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87260 à PIERRE-BUFFIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
Activité d’urbanisme de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE compte 9 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 29/08/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
6 autorisations sur la période 29/01/2016 - 29/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De La Chapelle, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PC Locaux | AB320 | — | 10 m² | 2024/08/29 |
| Rue Du Tuquet La Mercerie, Vicq-sur-Breuilh (87260) | DP Locaux | I1345 | 3 265 m² | 19 m² | 2023/03/27 |
| Forgeneuve, Meuzac (87380) | PC Locaux | F746 | 20 970 m² | 179 m² | 2019/09/04 |
| Rue De La Chapelle, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PC Locaux | AB319 | 1 616 m² | 651 m² | 2018/04/23 |
| Route De Tamanie, Magnac-Bourg (87380) | PC Locaux | B1047 | — | 125 m² | 2017/04/26 |
| Za Du Martoulet Nord, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PC Locaux | F313, F608 | 9 564 m² | 552 m² | 2016/01/29 |
Permis d'aménager de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
1 autorisation sur la période 06/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PA | F888 | — | 2020/10/06 |
Permis de démolir de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
2 autorisations sur la période 25/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PD | E22 | — | 2021/05/25 |
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PD | E908, E907 | — | 2021/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Germain-les-Belles
6 autorisations
Magnac-Bourg
1 autorisation
Meuzac
1 autorisation
Vicq-sur-Breuilh
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.