CC BRIANCE-COMBADE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de CC BRIANCE-COMBADE
CC BRIANCE-COMBADE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Châteauneuf-la-Forêt.
Profil et organisation
CC BRIANCE-COMBADE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87130 à CHATEAUNEUF-LA-FORET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BRIANCE-COMBADE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC BRIANCE-COMBADE
Activité d’urbanisme de CC BRIANCE-COMBADE
CC BRIANCE-COMBADE compte 7 autorisations recensées sur la période 17/01/2014 - 31/12/2019, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BRIANCE-COMBADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BRIANCE-COMBADE
7 autorisations sur la période 17/01/2014 - 31/12/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Châteauneuf-la-Forêt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BRIANCE-COMBADE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Amedee Tarrade, Châteauneuf-la-Forêt (87130) | PC Locaux | F976, F226 | — | 60 m² | 2019/12/31 |
| Rue De La Combes Aux Boeufs, Châteauneuf-la-Forêt (87130) | PC Locaux | F2149 | 372 m² | 63 m² | 2019/01/18 |
| 27Bis Rue Henri Lagrange, Linards (87130) | PC Locaux | AB381, AB364 | 2 604 m² | 112 m² | 2018/06/25 |
| Rte Du Puy Chat, Châteauneuf-la-Forêt (87130) | PC Locaux | F2100 | 5 744 m² | 671 m² | 2017/12/21 |
| 1 Pl Du Colisee, Châteauneuf-la-Forêt (87130) | DP Locaux | F206 | 701 m² | 13 m² | 2017/12/19 |
| 2 Pl Du Souvenir, Neuvic-Entier (87130) | PC Logement | A126 | 240 m² | 24 m² | 2017/03/24 |
| Le Bourg, Saint-Méard (87130) | PC Locaux | B1278, B1277 | — | 159 m² | 2014/01/17 |
Répartition géographique des autorisations de CC BRIANCE-COMBADE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Châteauneuf-la-Forêt
4 autorisations
Linards
1 autorisation
Neuvic-Entier
1 autorisation
Saint-Méard
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BRIANCE-COMBADE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BRIANCE-COMBADE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.