CC BOURBRE-TISSERANDS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC BOURBRE-TISSERANDS
CC BOURBRE-TISSERANDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Val-de-Virieu.
Profil et organisation
CC BOURBRE-TISSERANDS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38490 aux Abrets en Dauphiné.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BOURBRE-TISSERANDS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC BOURBRE-TISSERANDS
Activité d’urbanisme de CC BOURBRE-TISSERANDS
CC BOURBRE-TISSERANDS compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 08/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BOURBRE-TISSERANDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BOURBRE-TISSERANDS
3 autorisations sur la période 09/11/2015 - 08/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Val-de-Virieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BOURBRE-TISSERANDS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 139 Champ De Mars, Val-de-Virieu (38730) | DP Locaux | AB103 | 1 047 m² | 15 m² | 2016/12/08 |
| Zac De La Perriere, Chélieu (38730) | PC Locaux | C031 | — | 621 m² | 2016/03/09 |
| 4 Du Gymnase, Val-de-Virieu (38730) | PC Locaux | AD134 | 1 975 m² | 61 m² | 2015/11/09 |
Répartition géographique des autorisations de CC BOURBRE-TISSERANDS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BOURBRE-TISSERANDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BOURBRE-TISSERANDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.