2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC BEAUCE VAL DE LOIRE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mer.
CC BEAUCE VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41500 à Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BEAUCE VAL DE LOIRE compte 12 autorisations recensées sur la période 23/08/2017 - 25/02/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BEAUCE VAL DE LOIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 23/08/2017 - 25/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Mer. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BEAUCE VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Du Gue, Mer (41500) | PC Locaux | YK24 | 9 609 m² | 57 m² | 2022/08/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cour-sur-Loire. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Fontaine, Cour-sur-Loire (41500) | PA | C187, C188 | 157 m² | 2017/09/04 |
1 autorisation sur la période 23/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mer. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| "Les 100 Planches", Mer (41500) | PD | YA16 | 10 300 m² | 2019/07/23 |
5 communes - 1 département - 1 région
Mer
7 autorisations
Marchenoir
2 autorisations
Cour-sur-Loire
1 autorisation
Muides-sur-Loire
1 autorisation
Suèvres
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
