CC BAUD COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC BAUD COMMUNAUTE
CC BAUD COMMUNAUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guénin.
Profil et organisation
CC BAUD COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56150 à BAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BAUD COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BAUD COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de CC BAUD COMMUNAUTE
CC BAUD COMMUNAUTE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2025 - 23/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BAUD COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BAUD COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BAUD COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Neneze, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | ZD147 | 18 804 m² | 258 m² | 2025/09/23 |
Permis d'aménager de CC BAUD COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 13/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Guénin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Douarin, Guénin (56150) | PA | ZA140 | 52 390 m² | 2025/01/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC BAUD COMMUNAUTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BAUD COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BAUD COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.