2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marciac.
CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32230 à Marciac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/12/2013 - 04/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/12/2013 - 04/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Marciac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Cagnan, Marciac (32230) | PC Locaux | C1444 | 7 751 m² | 1 564 m² | 2020/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
