CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS - Permis de construire et DP

Active
200067908 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Benin-d'Azy.

Profil et organisation

CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58270 à Saint-Benin-d'Azy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Activité d’urbanisme de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 14/05/2018 - 07/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

14/05/2018 - 07/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

5 autorisations sur la période 14/05/2018 - 07/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Benin-d'Azy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Pl De La Republique, Saint-Saulge (58330) PC Locaux 0A717 231 m² 57 m² 2026/01/07

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Fr. Archer, Saint-Benin-d'Azy (58270) PC Locaux AN391 26 774 m² 582 m² 2021/09/29

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aire Des Tilleuls Baye, Bazolles (58110) DP Locaux 0B669 780 m² 19 m² 2019/01/21

Répartition géographique des autorisations de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Demandeurs comparables à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Sources des informations sur CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS ?
CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS ?
Le profil de CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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