CBS PATRIMOINE - Permis d'aménager

Cessée
831900758 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/10/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CBS PATRIMOINE

CBS PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grézieu-la-Varenne.

Profil et organisation

CBS PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CBS PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
02/10/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de CBS PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de CBS PATRIMOINE

CBS PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2020 - 29/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CBS PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2020 - 29/12/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de CBS PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 22/12/2020 - 29/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Grézieu-la-Varenne.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Chemi Du Michon, Grézieu-la-Varenne (69290) PA 0B770 1 216 m² 2020/12/29
Lieu- Le Grand Michon, Vaugneray (69670) PA 0A373 818 m² 2020/12/22

Répartition géographique des autorisations de CBS PATRIMOINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CBS PATRIMOINE

Sources des informations sur CBS PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBS PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBS PATRIMOINE ?
CBS PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBS PATRIMOINE ?
Le profil de CBS PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBS PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBS PATRIMOINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBS PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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