2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CBS PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grézieu-la-Varenne.
CBS PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CBS PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2020 - 29/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CBS PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/12/2020 - 29/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Grézieu-la-Varenne.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Chemi Du Michon, Grézieu-la-Varenne (69290) | PA | 0B770 | 1 216 m² | 2020/12/29 |
| Lieu- Le Grand Michon, Vaugneray (69670) | PA | 0A373 | 818 m² | 2020/12/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
