CBR ACTIVITES - Permis de construire et DP

Active
810161802 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 10/02/2015

Infos clés

Présentation détaillée de CBR ACTIVITES

CBR ACTIVITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans-en-Montagne.

Profil et organisation

CBR ACTIVITES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39170 à LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CBR ACTIVITES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/02/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CBR ACTIVITES

Activité d’urbanisme de CBR ACTIVITES

CBR ACTIVITES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2015 - 18/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CBR ACTIVITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/04/2015 - 18/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CBR ACTIVITES

2 autorisations sur la période 15/04/2015 - 18/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moirans-en-Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CBR ACTIVITES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De St Claude, Moirans-en-Montagne (39260) PC Locaux AL225, AL224 6 185 m² 1 620 m² 2020/02/18
Av De St Claude, Moirans-en-Montagne (39260) PC Locaux AL192 4 292 m² 1 422 m² 2015/04/15

Répartition géographique des autorisations de CBR ACTIVITES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CBR ACTIVITES

Sources des informations sur CBR ACTIVITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBR ACTIVITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBR ACTIVITES ?
CBR ACTIVITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBR ACTIVITES ?
Le profil de CBR ACTIVITES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBR ACTIVITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBR ACTIVITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBR ACTIVITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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