CBN - Permis de construire et DP

Active
753631266 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 25/06/2012

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CBN

CBN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Semur-en-Auxois.

Profil et organisation

CBN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21140 à Villars-et-Villenotte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CBN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
25/06/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CBN

Activité d’urbanisme de CBN

CBN compte 4 autorisations recensées sur la période 24/12/2015 - 07/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CBN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/12/2015 - 07/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CBN

4 autorisations sur la période 24/12/2015 - 07/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Semur-en-Auxois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CBN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CBN

Demandeurs comparables à CBN

Sources des informations sur CBN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBN ?
CBN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBN ?
Le profil de CBN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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