2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vernois.
CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39210 au Vernois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2025 - 16/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Vernois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Voiteur, Le Vernois (39210) | PC Locaux | ZA33 | 5 110 m² | 678 m² | 2025/06/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
