CAVE DU MOULIN A VENT - Permis de construire et DP

Active
904395258 Société civile immobilière Créée le 12/10/2021

Présentation détaillée de CAVE DU MOULIN A VENT

CAVE DU MOULIN A VENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson.

Profil et organisation

CAVE DU MOULIN A VENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77000 à Vaux-le-Pénil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAVE DU MOULIN A VENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CAVE DU MOULIN A VENT

Activité d’urbanisme de CAVE DU MOULIN A VENT

CAVE DU MOULIN A VENT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2024 - 10/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAVE DU MOULIN A VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2024 - 10/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAVE DU MOULIN A VENT

1 autorisation sur la période 10/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVE DU MOULIN A VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De L Arc En Ciel, Cesson (77240) PC Locaux 0X1108 3 994 m² 378 m² 2024/07/10

Répartition géographique des autorisations de CAVE DU MOULIN A VENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAVE DU MOULIN A VENT

Sources des informations sur CAVE DU MOULIN A VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAVE DU MOULIN A VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAVE DU MOULIN A VENT ?
CAVE DU MOULIN A VENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAVE DU MOULIN A VENT ?
Le profil de CAVE DU MOULIN A VENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAVE DU MOULIN A VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAVE DU MOULIN A VENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAVE DU MOULIN A VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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