CAVE DE BISSEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CAVE DE BISSEY
CAVE DE BISSEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bissey-sous-Cruchaud.
Profil et organisation
CAVE DE BISSEY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 71390 à BISSEY-SOUS-CRUCHAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAVE DE BISSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 11.02B - Vinification
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CAVE DE BISSEY
Activité d’urbanisme de CAVE DE BISSEY
CAVE DE BISSEY compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVE DE BISSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CAVE DE BISSEY
3 autorisations sur la période 13/06/2013 - 12/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bissey-sous-Cruchaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVE DE BISSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Millerands, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | C1608, C1612 | 11 166 m² | 1 020 m² | 2022/07/12 |
| 14 Rue Des Millerands, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | C423, C444 | 11 166 m² | 952 m² | 2019/10/01 |
| 14 Rue Des Millerands, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | C423, C444 | 11 239 m² | 435 m² | 2013/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de CAVE DE BISSEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAVE DE BISSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAVE DE BISSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.