CAUSSE ALPINOIS - Permis de construire et DP

Active
751315433 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2012

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CAUSSE ALPINOIS

CAUSSE ALPINOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Simon.

Profil et organisation

CAUSSE ALPINOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46320 à SAINT-SIMON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAUSSE ALPINOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de CAUSSE ALPINOIS

Activité d’urbanisme de CAUSSE ALPINOIS

CAUSSE ALPINOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/06/2017 - 27/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAUSSE ALPINOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/06/2017 - 27/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAUSSE ALPINOIS

3 autorisations sur la période 20/06/2017 - 27/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Simon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUSSE ALPINOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
188 Route De Theminettes, Saint-Simon (46320) PC Locaux 0B176, 0B221 803 m² 2024/08/27
Crancassial, Saint-Simon (46320) PC Locaux 0B184 2 060 m² 762 m² 2021/04/02
Crancassial, Saint-Simon (46320) PC Locaux 0B176, 0B177 14 757 m² 370 m² 2017/06/20

Répartition géographique des autorisations de CAUSSE ALPINOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAUSSE ALPINOIS

Sources des informations sur CAUSSE ALPINOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAUSSE ALPINOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAUSSE ALPINOIS ?
CAUSSE ALPINOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAUSSE ALPINOIS ?
Le profil de CAUSSE ALPINOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAUSSE ALPINOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAUSSE ALPINOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAUSSE ALPINOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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