CAUSES COMMUNES 11 - Permis de construire et DP

Active
910162932 Association déclarée Créée le 25/02/2020

Infos clés

Présentation détaillée de CAUSES COMMUNES 11

CAUSES COMMUNES 11 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luc-sur-Aude.

Profil et organisation

CAUSES COMMUNES 11 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAUSES COMMUNES 11
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
25/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de CAUSES COMMUNES 11

Activité d’urbanisme de CAUSES COMMUNES 11

CAUSES COMMUNES 11 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2026 - 10/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAUSES COMMUNES 11, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2026 - 10/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAUSES COMMUNES 11

1 autorisation sur la période 10/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Luc-sur-Aude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUSES COMMUNES 11 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAUSES COMMUNES 11

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAUSES COMMUNES 11

Sources des informations sur CAUSES COMMUNES 11

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAUSES COMMUNES 11

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAUSES COMMUNES 11 ?
CAUSES COMMUNES 11 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAUSES COMMUNES 11 ?
Le profil de CAUSES COMMUNES 11 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAUSES COMMUNES 11 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAUSES COMMUNES 11 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAUSES COMMUNES 11 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides