CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
331418087 Association déclarée PME Créée le 03/01/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine.

Profil et organisation

CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35430 à CHATEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
03/01/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

Activité d’urbanisme de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL compte 4 autorisations recensées sur la période 02/07/2014 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/07/2014 - 05/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

4 autorisations sur la période 02/07/2014 - 05/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De L Aunaie, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (35430) DP Locaux AD224, AD79 105 198 m² 20 m² 2024/07/05
5 Rue De L Aunaie, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (35430) PC Locaux AD224 103 974 m² 304 m² 2021/10/13
5 Rue De L Aunaie, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (35430) PC Locaux AD79, AD224 105 198 m² 900 m² 2021/03/23
5 Rue De L Aunaie, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (35430) PC Locaux AD79, AD217 118 120 m² 135 m² 2014/07/02

Répartition géographique des autorisations de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

Sources des informations sur CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL ?
CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL ?
Le profil de CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides