CASTRAISE DE L EAU - Permis de construire et DP

Cessée
452993835 Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial Créée le 01/04/2004

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CASTRAISE DE L EAU

CASTRAISE DE L EAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castres.

Profil et organisation

CASTRAISE DE L EAU est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 81100 à Castres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CASTRAISE DE L EAU
SIREN
Forme juridique
Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004

Siège social

Permis de construire et DP de CASTRAISE DE L EAU

Activité d’urbanisme de CASTRAISE DE L EAU

CASTRAISE DE L EAU compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2013 - 15/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CASTRAISE DE L EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2013 - 15/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CASTRAISE DE L EAU

1 autorisation sur la période 15/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Castres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASTRAISE DE L EAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CASTRAISE DE L EAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CASTRAISE DE L EAU

Sources des informations sur CASTRAISE DE L EAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CASTRAISE DE L EAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CASTRAISE DE L EAU ?
CASTRAISE DE L EAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CASTRAISE DE L EAU ?
Le profil de CASTRAISE DE L EAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CASTRAISE DE L EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CASTRAISE DE L EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CASTRAISE DE L EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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