CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
529117087 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/07/2010

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76000 à ROUEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
01/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

Activité d’urbanisme de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO compte 2 autorisations recensées sur la période 07/04/2026 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/04/2026 - 06/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

1 autorisation sur la période 07/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Saint-André, Rouen (76100) DP Logement AX185 100 m² 26 m² 2026/04/07

Permis de démolir de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

1 autorisation sur la période 06/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
23 Rue Des Broches, Rouen (76100) PD ME139 646 m² 2026/05/06

Répartition géographique des autorisations de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

Sources des informations sur CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO ?
CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO ?
Le profil de CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAS'ART CONSEIL ARCHITECTURE STUDIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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