Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Germin, Oissery (77178) | PA | B909P, B910P | — | 2014/01/23 |
CARTIER B. OISSERY OU C.BO - Permis d'aménager
Active
538887019
Société civile immobilière
Créée le 01/01/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CARTIER B. OISSERY OU C.BO
CARTIER B. OISSERY OU C.BO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissery.
Profil et organisation
CARTIER B. OISSERY OU C.BO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92140 à Clamart.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CARTIER B. OISSERY OU C.BO
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
Siège social
Permis d'aménager de CARTIER B. OISSERY OU C.BO
Activité d’urbanisme de CARTIER B. OISSERY OU C.BO
CARTIER B. OISSERY OU C.BO compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2014 - 23/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CARTIER B. OISSERY OU C.BO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2014 - 23/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CARTIER B. OISSERY OU C.BO
1 autorisation sur la période 23/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Oissery.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CARTIER B. OISSERY OU C.BO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CARTIER B. OISSERY OU C.BO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BK INVEST FRANCE
SIREN 393304373
Même département de siège
123 autorisations
114 PC
1 PA
8 PD
ICADE
SIREN 582074944
Même département de siège
73 autorisations
52 PC
21 PD
ARGAN
SIREN 393430608
Même département de siège
70 autorisations
69 PC
1 PD
BABILOU IMMO SARL
SIREN 448908558
Même département de siège
55 autorisations
51 PC
4 PD
SARL CHARTHI PROMOTION
SIREN 493298814
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
NOVO BL
SIREN 528507841
Même département de siège
30 autorisations
30 PC
Sources des informations sur CARTIER B. OISSERY OU C.BO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CARTIER B. OISSERY OU C.BO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CARTIER B. OISSERY OU C.BO ?
CARTIER B. OISSERY OU C.BO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CARTIER B. OISSERY OU C.BO ?
Le profil de CARTIER B. OISSERY OU C.BO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CARTIER B. OISSERY OU C.BO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CARTIER B. OISSERY OU C.BO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CARTIER B. OISSERY OU C.BO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable