2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Rosières-aux-Salines.
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 54110 à Rosières-aux-Salines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL compte 11 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 20/11/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 01/07/2013 - 20/11/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Bas Moulin, Thiaucourt-Regniéville (54470) | PC Locaux | XX254, XX255 | 3 555 m² | 106 m² | 2014/09/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Leon Parisot, Rosières-aux-Salines (54110) | PD | BL301, BL287 | — | 2013/01/28 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Rosières-aux-Salines
5 autorisations
Châlons-en-Champagne
2 autorisations
Thiaucourt-Regniéville
2 autorisations
Vandœuvre-lès-Nancy
1 autorisation
Villers-lès-Nancy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
