CAPLAN - Permis de construire et DP

Active
264402595 Établissement public local social et médico-social ETI Créée le 01/09/1981

Présentation détaillée de CAPLAN

CAPLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savenay.

Profil et organisation

CAPLAN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 44260 à SAVENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CAPLAN
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Date de création
01/09/1981
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAPLAN

Activité d’urbanisme de CAPLAN

CAPLAN compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2018 - 31/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPLAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2018 - 31/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAPLAN

2 autorisations sur la période 06/08/2018 - 31/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Savenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPLAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De L Aumonerie, Savenay (44260) PC Locaux BL42 11 526 m² 1 380 m² 2021/03/31
Rue Des Canaris, Savenay (44260) PC Logement AZ393, AZ145 2 210 m² 1 372 m² 2018/08/06

Répartition géographique des autorisations de CAPLAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAPLAN

Sources des informations sur CAPLAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPLAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPLAN ?
CAPLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPLAN ?
Le profil de CAPLAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPLAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPLAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPLAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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