2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.23Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Siège
Permis de construire et DP
6
CAPEL 4 SAISONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Argentat-sur-Dordogne.
CAPEL 4 SAISONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPEL 4 SAISONS compte 6 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 05/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPEL 4 SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/07/2015 - 05/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Argentat-sur-Dordogne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPEL 4 SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 1120, Argentat-sur-Dordogne (19320) | PC Locaux | AB416 | 7 844 m² | 637 m² | 2016/09/09 |
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 1120 Rageau, Argentat-sur-Dordogne (19320) | PC Locaux | AB416 | 7 884 m² | 851 m² | 2015/11/04 |
| 11 La Croix Ferree, Corrèze (19800) | PC Locaux | AN167 | 7 455 m² | 445 m² | 2015/07/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
