2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
CAP NORD 465 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.
CAP NORD 465 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 97229 aux Trois-Îlets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP NORD 465 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2020 - 20/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP NORD 465, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP NORD 465 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Ferme, Les Trois-Îlets (97229) | PC Logement | I623 | 11 262 m² | 159 m² | 2020/11/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
