CAP EMERAUDE 2 - Permis de construire et DP

Active
918035015 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/07/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CAP EMERAUDE 2

CAP EMERAUDE 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pleurtuit.

Profil et organisation

CAP EMERAUDE 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35780 à La Richardais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP EMERAUDE 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
27/07/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CAP EMERAUDE 2

Activité d’urbanisme de CAP EMERAUDE 2

CAP EMERAUDE 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2025 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP EMERAUDE 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2025 - 12/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP EMERAUDE 2

1 autorisation sur la période 12/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pleurtuit.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP EMERAUDE 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAP EMERAUDE 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP EMERAUDE 2

Sources des informations sur CAP EMERAUDE 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP EMERAUDE 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP EMERAUDE 2 ?
CAP EMERAUDE 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP EMERAUDE 2 ?
Le profil de CAP EMERAUDE 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP EMERAUDE 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP EMERAUDE 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP EMERAUDE 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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