Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Frangy, Viry (74580) | PA | 0E1896, 0E602P | 1 006 m² | 2015/12/02 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CANAL GROUPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Samoëns.
CANAL GROUPE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CANAL GROUPE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2013 - 02/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CANAL GROUPE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2013 - 02/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Samoëns.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Frangy, Viry (74580) | PA | 0E1896, 0E602P | 1 006 m² | 2015/12/02 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Etelley, Samoëns (74340) | PA | ZI83 | — | 2013/12/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.