Présentation détaillée de CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Trinité.
Profil et organisation
CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 06100 à Nice.
Permis de construire et DP de CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
Activité d’urbanisme de CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/05/2019 - 28/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/05/2019 - 28/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
1 autorisation sur la période 28/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Trinité.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES ?
CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES ?
Le profil de CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.