2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE EURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évreux.
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE EURE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 27000 à Évreux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE EURE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2023 - 09/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE EURE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Évreux.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Bis Place Saint Taurin, Évreux (27000) | PA | BT70 | 1 338 m² | 2023/08/09 |
| 1 Bis Place Saint Taurin, Évreux (27000) | PA | BT71 | 5 180 m² | 2023/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
