2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MORBIHAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vannes.
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MORBIHAN est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MORBIHAN compte 4 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 19/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MORBIHAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 19/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ploërmel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MORBIHAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Anita Conti - Rue Alex Laroiseau Ii, Vannes (56000) | PC Locaux | DM485 | 18 800 m² | 12 841 m² | 2014/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/05/2014 - 29/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vannes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Anita Conti Laroiseau 2, Vannes (56000) | PA | DM531 | 1 885 m² | 2018/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Alexandra David Neel Laroiseau Ii, Vannes (56000) | PA | DM405, DM491 | — | 2014/05/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
