2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE D AGEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelculier.
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE D AGEN est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 47240 à Castelculier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE D AGEN compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2023 - 27/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE D AGEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2023 - 27/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Castelculier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE D AGEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Tripau Sud, Lamagistère (82360) | PC Locaux | C892, C894 | 6 001 m² | 272 m² | 2023/03/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
