Présentation détaillée de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orléans.
Profil et organisation
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 45100 à Orléans.
Permis de construire et DP de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
Activité d’urbanisme de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET compte 3
autorisations recensées
sur la période 08/04/2013 - 11/06/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
08/04/2013 - 11/06/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
3 autorisations sur la période 08/04/2013 - 11/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET ?
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET ?
Le profil de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.